Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRASSERIE TROPEZIENNE
SERRE William

Numéro de dépôt :
3748341
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
LA BRASSERIE TROPEZIENNE de SERRE William

Présentation de la marque LA BRASSERIE TROPEZIENNE

Déposée le 23 juin 2010 par SERRE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRASSERIE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est SERRE William domicilié(e) 0 Le Saulnier Vieux - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAYVIALLE Dominique, AVOCAT domicilié(e) 4 rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LA BRASSERIE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRASSERIE TROPEZIENNE est expirée depuis le 23 juin 2020.

SERRE William a également déposé les autres marques suivantes : Le Café Saint Tropez , Le Café des Arts Saint Tropez


SERRE William - 0 Le Saulnier Vieux - 83420 - LA CROIX VALMER - France


CHAYVIALLE Dominique, AVOCAT - 4 rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).